Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Restauration

Cote : 9 FS 163-166

Période : 1814 - 1819

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Rachat des armes détenues par la population : circulaires manuscrites de l'intendant de Savoie aux maires.

Cote : 9 FS 163

Période : 1814 - 1814

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Frais militaires occasionnés par la campagne de 1814-1815 : circulaire sur les réquisitions, états des créances dues par le gouvernement fra...

Cote : 9 FS 164

Période : 1814 - 1819

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Proclamation du roi Victor Emmanuel à ses troupes : affiche imprimée.

Cote : 9 FS 165

Période : 1815 - 1815

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Recensement des soldats autrichiens décédés en Savoie : certificats délivrés par les syndics.

Cote : 9 FS 166

Période : 1818 - 1818

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Recrutement

Cote : 9 FS 1-152

Période : 1814 - 1860

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Levées

Cote : 9 FS 1-145

Période : 1814 - 1860

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Instructions générales

Cote : 9 FS 1-11

Période : 1816 - 1859

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Édit, instruction générale, modèles, découpage des circonscriptions, tableau des infirmités.

Cote : 9 FS 1

Période : 1816 - 1816

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)
Appendice à l'instruction générale.

Cote : 9 FS 2

Période : 1819 - 1819

Fonds : 9 FS - Affaires militaires sardes (1814-1860)

Haute-Savoie (France ; département)

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