Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Frontière lacustre du Léman.

Cote : 1 M 6

Période : 1930 - 1932

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Lac Léman.

Cote : 1 M 192

Période : 1862 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Communes du canton de Thonon-les-Bains.

Cote : 1 M 51

Période : 1779 - 1889

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Villa Roset à Saint-Julien-en-Genevois. – Demande de communication des plans : notes, correspondance.

Cote : 156 J 694

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Villa Roset à Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 156 J 2219

Période : 1951 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan de situation, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, élévation, vue en plan, perspective intérie...

Cote : 156 J 2219

Période : 1951 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Usine de cartonnages à Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 156 J 2264-2265

Période : 1952 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Construction de l'usine : mémoire définitif des travaux, note d'honoraires, devis descriptif et quantitatif, notes, corr...

Cote : 156 J 2264

Période : 1952 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plan d'architecte : plan d'agrandissement.

Cote : 156 J 2265

Période : 1961 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Habitations à loyer modéré (HLM) "La Feuillée" à Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 156 J 2266-2271

Période : 1952 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Haute-Savoie (France ; département)

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