Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Admissions en maison de repos ou de convalescence, dossiers, correspondances (1945-1948) : fédération nationale des déportés du travail, ass...

Cote : 248 J 287

Période : 1945 - 1948

Fonds : 248 JFonds de la Fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (FNDIRP)
Haute-Savoie.

Cote : 324J295

Période : 1935 - 1935

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Clients dont le nom commence par G.

Cote : 110J664

Période : 1840 - 1929

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par P et Q.

Cote : 110J674

Période : 1830 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par R.

Cote : 110J677

Période : 1831 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Formations professionnelles.

Cote : 496W509

Période : 1975 - 1981

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Clients dont le nom commence par C.

Cote : 110J684

Période : 1830 - 1931

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par S.

Cote : 110J678

Période : 1842 - 1934

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, amé...

Cote : 1051W/269

Période : 1961 - 1968

Fonds : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs (1933 - 1970)
Haute-Savoie.

Cote : 324J255-324J256

Période : 1961 - 1961

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Haute-Savoie (France ; département)

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