Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

Source :

GeoNames : Luxembourg Palace (Île-de-France, Paris)

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PARIS : le Luxembourg. - PERPIGNAN festival "Visa pour l'Image".

Cote : 69 Fi 1169

Période : 1992 - 1992

Fonds : Fonds Michel Quétin
PARIS : mur d'immeuble du XXe arrondissement ; bouquets ; Sénat et jardin ; la Seine.

Cote : 69 Fi 2689

Période : 2006 - 2006

Fonds : Fonds Michel Quétin
Contrat de mariage entre Louis Marie Jacques Almaric, comte de Narbonne, colonel des armées du roi, demeurant au palais du Luxembourg, fils ...

Cote : MC/RS//1473

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis COUPERY, 31 août 1781 - 11 avril 1804 (étude XIV)
Paris. Palais du Sénat. La salle des séances. M. Clémenceau, président du Conseil de la tribune

Cote : VAL 384/103

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Paris
PARIS, Sénat, orangeraie du Palais du Luxembourg.

Cote : 69 Fi 719

Fonds : Fonds Michel Quétin
Paris. Chambre des députés. Le fauteuil voilé de crêpe de M. Goujon, député tué à l'ennemi

Cote : VAL 384/101

Période : 1917 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Paris
PARIS : jardin et Palais du Luxembourg.

Cote : 69 Fi 1452

Fonds : Fonds Michel Quétin
PARIS : le Luxembourg ; le musée d'Orsay ; les Archives nationales.

Cote : 69 Fi 1572

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Michel Quétin
Contrat de vente entre Jean de Choisy, conseiller ordinaire du roi en ses conseils, chancelier, chef du conseil et garde des sceaux de Gasto...

Cote : MC/RS//1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis DAUBANTON, 25 avril 1648 - 3 avril 1664 (étude LIII)
Paris. Chambre des députés. La salle des séances

Cote : VAL 384/102

Période : 1917 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Paris
Paris. Chambre des députés. M. Clémenceau, après avoir déposé sur le bureau de la Chambre le projet de loi portant approbation du traité de ...

Cote : VAL 384/104

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Paris

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

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