Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin (canal)

Source :

GeoNames : Canal Saint-Martin (Île-de-France,Paris)

12 contenus liés

Saint-Martin (canal)

Cote : F/2(II)/SEINE/34

Période : 1856 - 1856

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
1828, 18 mars : Denis Ligué jardinier maraîcher (et ses frères) demeurant rue des Vinaigriers n°9 vend un terrain au bord du canal Saint-Mar...

Cote : MC/ET/XV/1753

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Saint-Martin (canal)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Saint-Martin (canal)

Cote : F/2(II)/SEINE/5

Période : 1831 - 1831

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Quartier de la Porte-St-Martin

Cote : CP/F/31/1

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Quartier du Temple

Cote : CP/F/31/1

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Division de Montreuil

Cote : CP/F/31/2

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Division de Popincourt

Cote : CP/F/31/2

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
1827, 13 décembre : Pierre Prosper Maximilien Badin propriétaire demeurant rue Caumartin, n°15, Marie Marc Toupet propriétaire demeurant rue...

Cote : MC/ET/XV/1750

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Saint-Martin (canal)

Cote : F/2(II)/SEINE/4

Période : 1827 - 1829

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...

Saint-Martin (canal)

12 contenus liés

Liens