Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neauphlette (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Neauphlette (Île-de-France, Yvelines) - commune
Neauphlette (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Neauphlette.

Cote : 2 P 366

Période : 1912 - 1916

Fonds : Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
Neauphlette

Cote : 3Q 55

Période : 1798 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour l'Eglise. Location du jardin du presbytère.

Cote : 3Q 55

Période : 1798 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Neauphlette.

Cote : 2M2 182

Période : 1848 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Montigny-le-Bretonneux à Rosny.

Cote : 4M2 10

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1908-1910

Cote : 5 K 268

Période : 1908 - 1910

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Montchauvet (1838-1847), Neauphle-le-Château (1889-1932), Neauphle-le-Vieux (1846-1937), Neauphlette (18...

Cote : 3O 281

Période : 1838 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Affaires par communes : Bréval (1902-1921), Jeufosse (1903), La Villeneuve-en-Chevrie (1904), Lommoye (1902-1922), ...

Cote : 3O 491

Période : 1892 - 1922

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Procès verbaux de visite : des bois et forêts de Pigney ; du comté de Brienne ; enquête faite par le lieutenant gé...

Cote : E 2188

Période : 1617 - 1618

Fonds : Papiers de famille
Adjudication des travaux à faire au four banal de la baronnie de Vendeuvre ; procès-verbal de visite du château de ...

Cote : E 2191

Période : 1617 - 1617

Fonds : Papiers de famille

Neauphlette (Yvelines, France)

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