Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nazaire-le-Désert (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nazaire-le-Désert (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Nazaire-le-Désert (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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N°66760.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension des postes "Village" et "Chenevier".

Cote : 3208 W 1175

Période : 1999 - 2000

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Mise aux normes de la maison de Couspeau.

Cote : 3143 W 832

Période : 2009 - 2009

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
1841

Cote : 6 M 378

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1851

Cote : 6 M 378

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 378

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1886

Cote : 6 M 378

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1921

Cote : 6 M 378

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Saint-Nazaire-le-Désert

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1846

Cote : 6 M 452

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1851

Cote : 6 M 452

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 452

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 452

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1896

Cote : 6 M 452

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1901

Cote : 6 M 452

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Aubert (Joseph Théodore) : minutes (1892-1894).

Cote : 2 E 27863

Période : 1892 - 1894

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Aubert (Joseph Théodore) : minutes (1894-1896).

Cote : 2 E 27864

Période : 1894 - 1896

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Aubert (Joseph Théodore) : minutes (1897-1899).

Cote : 2 E 27866

Période : 1897 - 1899

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Aubert (Joseph Théodore) : minutes (1899-1900).

Cote : 2 E 27867

Période : 1899 - 1900

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1604-1605).

Cote : E 2353

Période : 1604 - 1605

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1608).

Cote : E 2355

Période : 1608 - 1608

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1620).

Cote : E 2364

Période : 1620 - 1620

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1628).

Cote : E 2371

Période : 1628 - 1628

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1629).

Cote : E 2372

Période : 1629 - 1629

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1630-1631).

Cote : E 2373

Période : 1630 - 1631

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Nazaire-le-Désert. - Étude de Maître Guamores (Étienne) : minutes (1632).

Cote : E 2374

Période : 1632 - 1632

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Saint-Nazaire-le-Désert (Drôme, France)

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