Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Buëch (Hautes-Alpes, France; région naturelle)

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Syndicat intercommunal d'électricité de la vallée du Buëch.

Cote : 1585 W 64

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Documentation diverse : - Document sur la mise en oeuvre d'un programme intitulé "Village +" (programmes européens de tourisme et d'économie...

Cote : 1407 W 8

Période : 1984 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Campagne de vol sur le Haut Buëch, le Petit Buëch et la Luye - Échelle 1/30 000e

Cote : 1792 W 138

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Haut Buëch : de Lus-la-Croix-Haute à Aspres-sur-Buëch - Échelle 1/4 000e

Cote : 1792 W 146

Période : 1998 - 1998

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Plan d'aménagement rural du Buëch : contrat de pays, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux de comité de développement de la vallée du B...

Cote : 1320 W 19

Période : 1975 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Plan d'aménagement rural du Buëch : rapports, procès-verbaux de réunion, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapport général, ...

Cote : 1320 W 20

Période : 1975 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Plan d'aménagement rural du Buëch : rapports de commissions, brochures de presse, documentation.

Cote : 1320 W 21

Période : 1975 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Buëch. - Aménagement : notes et rapports ; programme intégré méditerranéen : rapports, statistiques, documentation, pré-programme ; comité d...

Cote : 1320 W 36

Période : 1972 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Fonds d'intervention pour l'autodéveloppement en montagne (FIAM). Etudes financées en 1986, 1987 et 1988 : Fédération départementale de la c...

Cote : 1334 W 2

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement économique et de l'aménagement du territoire de la Préfecture des Hautes-Alpes
Fonds d'intervention pour l'autodéveloppement en montagne (FIAM). Etudes financées en 1989 et 1990 : Association pour la sauvegarde du patri...

Cote : 1334 W 3

Période : 1989 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement économique et de l'aménagement du territoire de la Préfecture des Hautes-Alpes

Le Buëch (Hautes-Alpes, France; région naturelle)

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