Document d'archives : Plan d'aménagement rural du Buëch : contrat de pays, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux de comité de développement de la...
Titre :
Plan d'aménagement rural du Buëch : contrat de pays, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux de comité de développement de la vallée du Buëch, arrêtés préfectoraux, inventaire et diagnostic ; opération groupée d'aménagement foncier (OGAF) : rapport ; demande de subventions de l'Association pour la créativité, la recherche, les études d'aménagement et d'animation (ACREA) : rapport, correspondance ; commission agriculture, commission tourisme et commission artisanat dans le cadre du PAR : procès-verbaux de réunion, rapports.
Cote :
1320 W 19