Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosnay-l'Hôpital (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Rosnay-l'Hôpital (Grand Est, Aube) - commune
Rosnay-l'Hôpital (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Archives de François Dethève

Cote : 1 J 1077

Période : 1915 - 1918

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Donation concernant Jacques MESNAIGER, tabellion de Raunay et Beaufort en Champagne.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Donation concernant Jacques MESNAIGER, tabellion de Raunay et Beaufort en Champagne.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Inventaire après décès : Valet, Marie-Louise. Prevot, Nicolas-François (épouse). ROSNAY (Aube).

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Domaines.

Cote : T//199/33

Période : 1690 - 1701

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Années 1690-1696.

Cote : T//199/33

Période : 1690 - 1696

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Années 1697-1698.

Cote : T//199/33

Période : 1697 - 1699

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Années 1698-1699.

Cote : T//199/33

Période : 1698 - 1701

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d’Elbeuf.

Cote : T//199/34

Période : 1678 - 1695

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
PICARD, Nicolas

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
Bardet, Nicolas Léonas (1828-....)

Cote : LH//112/55

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Comté de Rosnay, seigneuries de Dienville, Lesmont, Précy-Saint-Martin et dépendances.

Cote : T//199/35-T//199/36

Période : 1366 - 1700

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Titres du comté de Rosnay.

Cote : T//199/35

Période : 1375 - 1375

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Titres de propriété.

Cote : T//199/35

Période : 1375 - 1375

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Mouvance féodale.

Cote : T//199/35

Période : 1601 - 1700

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Procédures.

Cote : T//199/36

Période : 1366 - 1700

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Procédures entre la direction de créanciers et les héritiers et créanciers de Gédéon Berbier du Metz, président en la Chambre des Comptes d...

Cote : T//199/36

Période : 1700 - 1712

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Procédures intentées par la direction des créanciers contre les fermiers.

Cote : T//199/36

Période : 1680 - 1680

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Portion de route passant près de Pars allant jusqu'à Rosnay-l'Hôpital ("Ronay").

Cote : CP/F/14/8476

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Châlons[-en-Champagne] : CP/F/14/8471-CP/F/14/8477
Portion de route de Rosnay-l'Hôpital ("Ronay") à Montstoye et au-delà, proche de Saint-Léger-sous-Brienne.

Cote : CP/F/14/8476

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Châlons[-en-Champagne] : CP/F/14/8471-CP/F/14/8477
Contrat de mariage entre Louis Picot, écuyer, Seigneur de Pommenye, fils de Messire Louis Picot, chevalier de l'ordre du Roi, Baron de Dampi...

Cote : MC/ET/VIII/403

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROISET, 29 mars 1559 - 1602 (étude VIII)
BRIENNE-le-CHÂTEAU (prieuré de) § Bail par Jacques RIBIER, prieur du prieuré de BRIENNE-le-CHÂTEAU [demeurant à Paris rue des Mauvaises Paro...

Cote : MC/ET/XXIV/338

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)

Rosnay-l'Hôpital (Aube, France)

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