Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brioude (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Brioude (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Brioude (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

3 570 contenus liés

V-dépôt 120

Période : 1689 - 1903

Fonds : Liste des dépôts paroissiaux (série V-dépôt)
Syndicat de Brioude. - Digue de la plaine de Brioude : adjudication et soumissions d'adjudication.

Cote : 1 Z 44

Période : 1888 - 1888

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Brioude (hospice).

Cote : 1 Z 71

Période : 1933 - 1938

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Brioude.

Cote : 1 Z 70

Période : 1937 - 1937

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Organisation scolaire : demande de rétribution aux enfants étrangers de la commune d'Auteyrac fréquentant ses écoles publiques (7 décembre 1...

Cote : 1 Z 221

Période : 1911 - 1934

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Naissances, mariages, décès et publications de mariages

Cote : 6 E 218/6

Période : 1833 - 1842

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès et publications de mariages

Cote : 6 E 218/7

Période : 1843 - 1852

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès et publications de mariages

Cote : 6 E 218/8

Période : 1853 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès et publications de mariages

Cote : 6 E 218/9

Période : 1863 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès et publications de mariages

Cote : 6 E 218/10

Période : 1873 - 1882

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)

Brioude (Haute-Loire, France)

3 570 contenus liés

Liens

3 570 contenus liés