Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ventavon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ventavon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ventavon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Bureau de l'enregistrement, projet de déplacement sur la commune de Laragne : délibérations communales.

Cote : E DEPOT 87 G 12

Période : 1849 - 1884

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Ventavon

Cote : 1 E 2327-2328, 2474, 4817-4822, 4930-5027, 5816-5818, 5945-6051, 7396-7405, 10596-10612

Période : 1466 - 1908

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Caillet, Jean Marie Frédéric

Cote : 1 E 10597-10598

Période : 1879 - 1881

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1880-1881

Cote : 1 E 10598

Période : 1879 - 1881

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1879

Cote : 1 E 10597

Période : 1879 - 1881

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Lombard, Jullien

Cote : 1 E 2474, 4817-4821

Période : 1466 - 1492

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1466

Cote : 1 E 2474

Période : 1466 - 1492

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1469-1470

Cote : 1 E 4817

Période : 1466 - 1492

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1476-1477

Cote : 1 E 4818

Période : 1466 - 1492

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1482-1483

Cote : 1 E 4819

Période : 1466 - 1492

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Ventavon (Hautes-Alpes, France)

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