Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ventavon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ventavon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ventavon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Bureau de l'enregistrement, projet de déplacement sur la commune de Laragne : délibérations communales.

Cote : E DEPOT 87 G 12

Période : 1849 - 1884

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Enquête d'utilité publique. Chute de Sisteron : dossier d'occupation temporaire (communes du Poët, de Ventavon). Briançon : enquête parcella...

Cote : 1347 W 5

Période : 1967 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Population

Cote : E DEPOT 87 F 1, 3

Période : 1841 - 1901

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Dénombrement de la population : listes nominatives (1841-1901), état récapitulatif (1872).

Cote : E DEPOT 87 F 1

Période : 1841 - 1901

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Mouvement de la population : états.

Cote : E DEPOT 87 F 3

Période : 1888 - 1895

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Agriculture

Cote : E DEPOT 87 F 2

Période : 1852 - 1852

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Calamités agricoles, orage de grêle : avis de passage du contrôleur.

Cote : E DEPOT 87 F 2

Période : 1852 - 1852

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
G - Contributions - Administrations financières

Cote : E DEPOT 87 G 1-14

Période : 1792 - 1904

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Cadastre

Cote : E DEPOT 87 G 1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
État de section A, B, C, D et E.

Cote : E DEPOT 87 G 1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon

Ventavon (Hautes-Alpes, France)

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