Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ventavon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ventavon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ventavon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commissions du 22 avril 1983 (Champcella, Freissinières, Moydans, Le Bersac, diverses divisions de parcelles remembrées, divers échanges ami...

Cote : 1542 W 71

Période : 1983 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Ventavon : ligne du Beynon.

Cote : 1288 W 123

Période : 1967 - 1971

Fonds : Bordereau de versement d'Électricité de France
Levée d'hommes. - Surveillance des frontières, des rivières, fourniture de bois au corps de garde de Ventavon : ordonnance (1704-1721) ; ras...

Cote : E DEPOT 54 EE 1

Période : 1704 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rambaud
Ventavon : tannerie.

Cote : 1237 W 24

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Ventavon, syndicat des digues et canaux secondaires des Buissons, des Marais et de la Belouse : rôles de cotisations, travaux de réparations...

Cote : 7 S 1766

Période : 1877 - 1879

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Ventavon, syndicat des digues et canaux des Iles : pièces comptables, travaux.

Cote : 7 S 1768

Période : 1921 - 1933

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Ventavon, syndicat des digues et canaux de Ventavon : renouvellement de syndics.

Cote : 7 S 1772

Période : 1933 - 1938

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Ventavon, syndicat des digues et canaux de Ventavon : élections.

Cote : 7 S 1773

Période : 1872 - 1907

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Ventavon, syndicat des digues et canaux de Ventavon : rôles de cotisations.

Cote : 7 S 1774

Période : 1836 - 1940

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Ventavon, syndicat des digues et canaux de Ventavon : réclamations.

Cote : 7 S 1777

Période : 1839 - 1841

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

Ventavon (Hautes-Alpes, France)

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