Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pavilly (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Pavilly (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Pavilly (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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ESBRAND, Marin

Cote : V/1/433

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
CHEVALLIER, Marie Marthe Martin

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
JULLIEN, Jean Pierre Vulfran

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
Collection d’actes du XVIIe siècle.

Cote : MC/ET/XCI/1933

Période : 1627 - 1660

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCI. MC/ET/XCI/1894-MC/ET/XCI/1950 (1209-1917)
BUSIQUET, André Jérôme

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Portion de route proche le parc de "Mellemont", passant à "Barentin" et allant proche d'"Hatreaumont".

Cote : CP/F/14/8502

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Rouen : CP/F/14/8502
CHEVALLIER, Marie Marthe Martin

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
CHEVALLIER, Marie Marthe Martin

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
DUBOSC, Nicolas

Cote : V/1/531

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Adeline, Ferdinand Alfred (1846-....)

Cote : LH//7/70

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A

Pavilly (Seine-Maritime, France)

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