Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morsang-sur-Seine (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Morsang-sur-Seine (Île-de-France, Essonne) - commune
Morsang-sur-Seine (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Ancienne route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN devenue chemin de grande communication n° 93 puis route nationale n° 446 ; prolongeme...

Cote : 2S/78

Période : 1810 - 1933

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche sur la Seine, et les chemins départementaux n° 1 et 47 (octobre 1994).

Cote : 44FI/286

Période : 1994 - 1994

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
MORSANG-SUR-SEINE. - Lotissement Les Redoutes - Beau Soleil : permis de construire 91 320 (1950-1964).

Cote : 1553W/40

Période : 1950 - 1964

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
MORSANG-SUR-SEINE. - Lotissement Les Redoutes-Beau Soleil : permis de construire 91 320 (1950-1964). LISSES. - Permis de construire 91 (1950...

Cote : 1553W/41

Période : 1950 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
YERRES. - Commune de Yerres : permis de construire 91 - 74 - 66650 (1974). MORSANG-SUR-SEINE. - Société civile immobilière (SCI) Morsang le ...

Cote : 1553W/3188

Période : 1974 - 1974

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
MORSANG-SUR-ORGE. - M. CALVET Michel : permis de construire 91 - 75 - 70100 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. GOUJON Jacques : permis de constr...

Cote : 1553W/3362

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
MORSANG-SUR-SEINE. - Société anonyme MIRAND MINO : permis de construire 91 - 76 - 76731 (1976).

Cote : 1553W/3462

Période : 1976 - 1976

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
MORSANG-SUR-SEINE. - Sarl WOODPECKER : permis de construire 91 - 79 - 1571 (1979).

Cote : 1553W/4031

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE ...

Cote : 1309W/26

Période : 1929 - 1959

Fonds : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.
Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministérie...

Cote : 1661W/63

Période : 1964 - 1979

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Morsang-sur-Seine (Essonne, France)

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