Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morsang-sur-Seine (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Morsang-sur-Seine (Île-de-France, Essonne) - commune
Morsang-sur-Seine (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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MONTLHERY, listes électorales (1871, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). MORANGIS, listes électorales (1848, 1871, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939)....

Cote : 3M/19

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
MORSANG-SUR-SEINE. - Elections municipales (1831-1935), dissolution du conseil municipal (1852), démission du maire (1906).

Cote : 3M/152

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Ancienne route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN devenue chemin de grande communication n° 93 puis route nationale n° 446 ; prolongeme...

Cote : 2S/78

Période : 1810 - 1933

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Personnel des fabriques.

Cote : 5V/2

Période : 1806 - 1905

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

Cote : 5V/27

Période : 1801 - 1881

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Morsang-sur-Seine : budgets (1877-1905), budgets supplémentaires (1895-1904), comptes (1875-1891), comptes administratifs (1...

Cote : 5V/99

Période : 1823 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Recensement des propriétés bâties. - Bulletins de renseignements modèle 11 bis concernant les maisons et usines en construction ou en recons...

Cote : 2P/71

Période : 1835 - 1910

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1901-1910).

Cote : 2P/79

Période : 1901 - 1910

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1911-1920).

Cote : 2P/83

Période : 1911 - 1920

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication a...

Cote : 2P/86

Période : 1925 - 1925

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Morsang-sur-Seine (Essonne, France)

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