Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chazey-sur-Ain (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Chazey-sur-Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Chazey-sur-Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Canton de Lagnieu

Cote : 6

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Chazey-sur-Ain

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Chazey-sur-Ain. 1983-2013

Cote : 1043 Presse 1

Période : 1983 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
CLERC François, notaire à Chazey-sur-Ain

Cote : 3 E 24366-24376, 24635

Période : 1611 - 1642

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Minutes

Cote : 3 E 24366-24376, 24635

Période : 1611 - 1642

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1611

Cote : 3 E 24635

Période : 1611 - 1611

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1617

Cote : 3 E 24366

Période : 1617 - 1617

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1621

Cote : 3 E 24367

Période : 1621 - 1621

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
janvier-septembre 1623

Cote : 3 E 24368

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Chazey-sur-Ain

Période : 1953 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Chazey-sur-Ain (Ain, France)

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