Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-des-Loges (Vendée, France)

Source :

GeoNames : Saint-Hilaire-des-Loges (Pays de la Loire, Vendée)

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Saint-Pompain (1850-1902) ; Villiers-en-Plaine (1854-1859).

Cote : 3 O 2003

Période : 1850 - 1902

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
GERMAIN, François

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Quittance concernant Jacques GELLOT, barbier au Bourg Saint-Hilaire, près Fontenay-le-Comte, en Poitou.

Cote : MC/ET/VIII/70

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Guillaume Fier-à-Bras, comte de Poitou et duc d'Aquitaine, restitue à l'église Saint-Hilaire l'abbaye de Nouaillé, la terre de Courcome, l'é...

Cote : PIECE RESTAUREE 25

Période : 989 - 989

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Restitution par Aimeri de Saint-Michel à l'église de Saint-Hilaire de la terre de Graindemort, près Saint-Hilaire-sur-l'Autize.

Cote : CARTON 5/Pièce 130

Période : 1196 - 1196

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Hommage de la sergentise féodale et héréditaire de Maigresouris rendu au chapitre par Vespasien Thubin ; – procédures faites au nom du chapi...

Cote : G 965

Période : 1561 - 1581

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Vente de domaines sis à Sérigné, avec quittance des lods et ventes donnée par Jacques Viète, seigneur de Layère ; – cession faite par Franço...

Cote : G 966

Période : 1581 - 1626

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Revenus des chapelains et bacheliers de Saint-Hilaire dans la paroisse de Saint-Hilaire-sur-l'Autize : procédures pour les chapelains contre...

Cote : G 1071

Période : 1394 - 1723

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Papier censaire du revenu en froment et en argent dû aux bacheliers de Saint-Hilaire dans la paroisse de Saint-Hilaire-sur-l'Autize. A la su...

Cote : REGISTRE SUPPL 203

Période : 1394 - 1394

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Saint-Aubin-le-Clou (1425-1509) ; Saint-Hilaire-sur-l'Autise (1636) ; Saint-Loup (1443-1668) ; Saint-Secondin (1543) ; Sanxay (1696) ; Secon...

Cote : E N 722

Période : 1425 - 1786

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Saint-Hilaire-des-Loges (Vendée, France)

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