Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Névache (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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25 janvier 1799 -6 avril 1799

Cote : 3 Q 682

Période : 1792 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 septembre 1799-6 février 1801

Cote : 3 Q 683

Période : 1799 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 février 1801-13 septembre 1802

Cote : 3 Q 684

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 septembre 1802-9 octobre 1803

Cote : 3 Q 685

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 octobre 1803-10 août 1804

Cote : 3 Q 686

Période : 1803 - 1804

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 août 1804-11 juin 1806

Cote : 3 Q 687

Période : 1804 - 1806

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 juin 1806-15 mai 1808

Cote : 3 Q 688

Période : 1806 - 1808

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 mai 1808-1er février 1809

Cote : 3 Q 689

Période : 1808 - 1809

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er février 1809 -21 octobre 1809

Cote : 3 Q 690

Période : 1792 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 octobre 1809-23 juillet 1810

Cote : 3 Q 691

Période : 1809 - 1810

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Névache (Hautes-Alpes, France)

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