Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hostun (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Hostun (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Hostun (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Travaux de voirie 2009.

Cote : 3143 W 393

Période : 2009 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
1856

Cote : 6 M 299

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1876

Cote : 6 M 299

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 299

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1901

Cote : 6 M 299

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1921

Cote : 6 M 299

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1926

Cote : 6 M 299

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1931

Cote : 6 M 299

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Aménagements.

Cote : 3122 W 133

Période : 2003 - 2005

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1800-1801).

Cote : 2 E 20031

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1803-1804).

Cote : 2 E 20034

Période : 1803 - 1804

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1804-1805).

Cote : 2 E 20035

Période : 1 - 1805

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1805-1806).

Cote : 2 E 20036

Période : 1805 - 1806

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1809-1810).

Cote : 2 E 20040

Période : 1809 - 1810

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1813-1813).

Cote : 2 E 20046

Période : 1813 - 1813

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1814-1814).

Cote : 2 E 20047

Période : 1814 - 1814

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1818-1818).

Cote : 2 E 20051

Période : 1818 - 1818

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1823-1823).

Cote : 2 E 20056

Période : 1823 - 1823

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1824-1824).

Cote : 2 E 20057

Période : 1824 - 1824

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1828-1828).

Cote : 2 E 20061

Période : 1828 - 1828

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1829-1829).

Cote : 2 E 20062

Période : 1829 - 1829

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1830-1830).

Cote : 2 E 20063

Période : 1830 - 1830

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1831-1831).

Cote : 2 E 20064

Période : 1831 - 1831

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Charles Étienne) : minutes (1833-1833).

Cote : 2 E 20066

Période : 1833 - 1833

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Hostun. - Étude de Maître Simond (Étienne Charles Ambroise Nicolas) : minutes (1837-1837).

Cote : 2 E 20072

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Hostun (Drôme, France)

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