Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gall (Suisse)

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Dépôt de procurations par Paul Ferdinand Schroetter, directeur de théâtre à Saint-Gall demeurant à Dresde, et Jean Georges Dorn, négociant, ...

Cote : MC/ET/VIII/1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Mariage. Extrait déposé. Fehr, Ambroise. Sollicoffre, Anne-Marie. Saint-Gall (Suisse). (négociant)

Cote : MC/ET/LIX/364

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Dépôt de pièces. Corniler, Laurent. Saint-Gall (Suisse)

Cote : MC/ET/LIX/356

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Substitution par Claude Lafont-Desbordes, grilleur de tissus, demeurant à Saint-Gall (Suisse), actuellement 3ter, rue Saint-Ambroise-Popinco...

Cote : MC/ET/VII/738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Reconnaissance d'écritures par Thérèse Octavie Savy, célibataire majeure, demeurant à Saint-Pardoux (Creuse), actuellement 3ter rue Saint-Am...

Cote : MC/ET/VII/738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration rente publique. Dépôt. Slatter, Gaspard. Hottinguer, Jean-Conrad. Saint-Gall (Suisse). (négociant)

Cote : MC/ET/LIX/363

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Procuration rente publique. Dépôt. Slatter, Michel. Hottinguer, Jean-Conrad. Saint-Gall (Suisse). (négociant)

Cote : MC/ET/LIX/363

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Transport par François Mynard, marchand à Lyon, d'une créance de 460 livres sur le seigneur de Barte, en Normandie, à Christophe Duz et Jean...

Cote : MC/ET/XIX/166

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Saint-Gall (Suisse)

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