Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moigny-sur-École (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Moigny-sur-École (Île-de-France, Essonne) - commune
Moigny-sur-École (Île-de-France,Essonne) - lieu habité

72 contenus liés

MOIGNY. - Elections municipales (1831-1935).

Cote : 3M/143

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Milly-la-Forêt (an XI-1863), à noter : état des rentes due...

Cote : 5V/25

Période : 1802 - 1869

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Milly-la-Forêt à Moigny-sur-Ecole (1847 - 1906).

Cote : 5V/94

Période : 1847 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
1845 - 1934.

Cote : 2S/344

Période : 1845 - 1934

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Plans d'alignement (1837 -1887).

Cote : 2S/349

Période : 1837 - 1887

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence sou...

Cote : 5M/31

Période : 1844 - 1936

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1901-1910).

Cote : 2P/79

Période : 1901 - 1910

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
MOIGNY. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1931-1935).

Cote : 2P/432

Période : 1931 - 1935

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
MOIGNY. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote : 2P/434

Période : 1936 - 1940

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
MOIGNY. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 80 x 75 cm, [fin XVIIIe siècle].

Cote : C94/12

Période : 1700 - 1799

Fonds : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Moigny-sur-École (Essonne, France)

72 contenus liés

Liens