Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Freissinouse (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Freissinouse (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Freissinouse (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commune de la Freissinouse : POS. Dossier arrêté, dossier publié.

Cote : 1389 W 50

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de la Freissinouse : POS 1994. Dossier d'élaboration 1988-1993, enquête publique, publication 1993, approbation 1994. Modification d...

Cote : 1389 W 51

Période : 1988 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
24 juillet 1896-23 mars 1897

Cote : 3 Q 2479

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 mars 1897 -23 décembre 1897

Cote : 3 Q 2480

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 décembre 1897-30 août 1898

Cote : 3 Q 2481

Période : 1897 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 août 1898-27 mai 1899

Cote : 3 Q 2482

Période : 1898 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 mai 1899-27 janvier 1900

Cote : 3 Q 5876

Période : 1899 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 janvier 1900 -23 octobre 1900

Cote : 3 Q 5877

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 octobre 1900-30 juillet 1901

Cote : 3 Q 5878

Période : 1900 - 1901

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er août 1901-17 juillet 1902

Cote : 3 Q 5879

Période : 1901 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

La Freissinouse (Hautes-Alpes, France)

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