Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Saint-Eusèbe (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Saint-Eusèbe (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Puy-Saint-Eusèbe.

Cote : 1211 W 183

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Traité entre les consuls d'Embrun et ceux de Puy-Saint-Eusèbe et Puy-Sagnières au sujet des tailles.

Cote : CC 81

Période : 1409 - 1409

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de provenance indéterminée. Etats signalétiques. Comptes des grands travaux.

Cote : 7 P 242

Période : 1863 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de l'Inspection d'Embrun.

Cote : 7 P 241

Période : 1883 - 1964

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de l'Administration.

Cote : 7 P 240

Période : 1887 - 1943

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun (séries de Baratier, Les Orres, Saint-Sauveur, Embrun, Puy-Saint-Eusèbe, Prunières, Puy-Sanières, Réallon, ...

Cote : 7 P 239

Période : 1863 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Saint-Appolinaire, Prunière...

Cote : 7 P 331

Période : 1884 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Indemnités pour privation de jouissance de pâturage, suppression de la transhumance, baux de location de pâturages à l'État : dossiers commu...

Cote : 7 P 917

Période : 1923 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
30 janvier 1857-11 janvier 1858

Cote : 3 Q 1496

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 janvier 1858-28 janvier 1860

Cote : 3 Q 1497

Période : 1858 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes, France)

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