Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nantua (Ain, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Nantua (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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Circulaires, instructions, récapitulatifs des résultats pour les arrondissements de Belley, Gex, Nantua, Trévoux, états de résultats complém...

Cote : 8 V 4-6

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Dossiers individuels des faillis [Arrondissement de Belley]

Cote : 3 U 5005-5010

Période : 1926 - 1934

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1926-1928

Cote : 3 U 5005

Période : 1926 - 1928

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1927-1929

Cote : 3 U 5006

Période : 1927 - 1929

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1928-1929

Cote : 3 U 5007

Période : 1928 - 1929

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1929-1934

Cote : 3 U 5008

Période : 1929 - 1934

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1930-1934

Cote : 3 U 5009

Période : 1930 - 1934

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1930-1932

Cote : 3 U 5010

Période : 1930 - 1932

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Arrondissements de Belley (77 communes), Nantua (51 communes) et Trévoux (66 communes)

Cote : 5 V 5

Période : 1810 - 1812

Fonds : Fabriques
Notaires de l'arrondissement judiciaire de Belley

Cote : 8 U 218

Période : 1926 - 1929

Fonds : Officiers publics et ministériels

Nantua (Ain, France ; arrondissement)

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