Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doix

Source :

GeoNames : Doix (Pays de la Loire, Vendée)

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Tuerie (demande Dupoin) : extrait du plan cadastral, section B n°612 et 613 (5 M M 143-2), plan du bâtiment (5 M M 143-3).

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Baudry) : plan du bâtiment.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Carte à vignettes.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Fontenay-le-Comte. Registre des droits de la prévôté et prieuré de Notre-Dame : liste des maisons, terres, prés et vignes dans la censive de...

Période : 1701 - 1800

Fonds : 60 J - Fonds Grelier
Doix (bureau de bienfaisance créé par décret du 14 septembre 1911).

Période : 1894 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Délibérations municipales, 1940-1946. - Cantonniers, 1942-1944. - Concessions funéraires, 1946-1959.

Période : 1940 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Police municipale, 1897-1926. - Revenus et charges, 1852-1932 : emprunts et impositions (1852-1925), concessions à perpétuité (1910-1932), v...

Période : 1815 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Juin 1885-mai 1897.

Période : 1885 - 1897

Fonds : Archives communales de Doix (1604-1998)
Juillet 1930- Juin 1955.

Période : 1930 - 1955

Fonds : Archives communales de Doix (1604-1998)
Août 1955-1978. Le registre a été numérisé jusqu'en septembre 1978.

Période : 1955 - 1978

Fonds : Archives communales de Doix (1604-1998)

Doix

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