Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gervais-Saint-Protais (église)

25 contenus liés

Testament de discrète personne, maître Girard Josneau, prêtre, chapelain en l'église Saint-Gervais.

Cote : MC/ET/XIX/25

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I PICHON, 26 mars 1505 - 23 février 1518 (étude XIX)
Fondation concernant l'église Saint-Gervais.

Cote : MC/ET/CXXII/1

Période : 1507 - 1507

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
Requête et donation concernant René NAU, sonneur et verger de Saint-Gervais.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Donation d'échoppe concernant Jacques LUILLIER, seigneur de Berberan, auditeur en la chambre des comptes, marguillier de Saint-Gervais.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage entre Joseph Desmoulins, veuf, fossoyeur de l'église Saint-Gervais, demeurant Enclos du cimetière de l'église Saint-Gerva...

Cote : MC/ET/CVIII/25/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I HERBIN, 1er août 1569 - 1er juillet 1596 (étude CVIII)
Bail à ferme de la cure de Saint-Gervais - Saint-Protais par Jean Perreau, curé, à Nicole Fournier, prêtre, de la chandeleur à la Toussaint ...

Cote : MC/ET/III/11

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Chantilly, août 1634. Lettres patentes de Louis XIII portant amortissement d'une maison située rue Geoffroy-Lasnier à Paris, léguée à la fab...

Cote : X/1a/8652

Période : 1634 - 1634

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Division de la Fidélité

Cote : CP/F/31/2

Période : 1807 - 1807

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Fondation d'un service en l'église Saint-Gervais, par Jacques Luillier, seigneur de Pompoint, premier président du Parlement.

Cote : MC/ET/III/81

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Notoriété de décès de martin Rousset, prêtre habitué en l'église Saint-Gervais.

Cote : MC/ET/XIX/174

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Saint-Gervais-Saint-Protais (église)

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