Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oran (Algérie ; département ; 1848-1962)

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Centres de colonisation : Beni Mester, Lavayssière, Montagnac, Remchi

Cote : 92503 4

Période : 1880 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Douars

Cote : 92503 5-92503 7

Période : 1867 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Dossiers communs ; douars Aïn Douz à Beni Ouarsous

Cote : 92503 5

Période : 1889 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Douars Beni Ouazzane à Tafna

Cote : 92503 6

Période : 1892 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Douars Tameksalet à Zenata

Cote : 92503 7

Période : 1867 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Sections administratives spécialisées (SAS)

Cote : 92503 8

Période : 1954 - 1958

Fonds : Commune mixte de Remchi
Cercle de Tlemcen, aghalik des Ghossels : état statistique (1863) ; rapport sur la délimitation de l'aghalik (1863) ; procès-verbaux de born...

Cote : 92503 1

Période : 1863 - 1868

Fonds : Commune mixte de Remchi
Commune mixte de Remchi

Cote : 92503 2-92503 7

Période : 1867 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Généralités, encadrement de la population, personnel administratif, questions économiques et sociales

Cote : 92503 2

Période : 1886 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi
Travaux

Cote : 92503 3

Période : 1928 - 1957

Fonds : Commune mixte de Remchi

Oran (Algérie ; département ; 1848-1962)

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