Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bâtie-Montsaléon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Bâtie-Montsaléon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Bâtie-Montsaléon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Perception de Serres : commune de La Bâtie-Montsaléon, commune du Bersac (totalité), commune de L'Épine, commune de Méreuil, commune de Mont...

Cote : 1266 W 61

Période : 1990 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Savines-le-Lac : Syndicat du mandement de Savines. - Perception de Serres : commune de La Bâtie-Montsaléon, commune du Bersa...

Cote : 1266 W 199

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
La Bâtie-Montsaléon

Cote : 3 P 227-234

Période : 1805 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
État de section.

Cote : 3 P 229

Période : 1835 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 230

Période : 1835 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 233

Période : 1911 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Listes électorales des communes : Baratier - Bréziers

Cote : 3 M 136

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Dossiers de carrières : Cervières, Chabottes, La Bâtie-Montsaléon, Crots, Tallard, La Roche-de-Rame, Remollon, Valserres, Orpierre.

Cote : 1444 W 2

Période : 1975 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers de carrières : Chabestan, La Bâtie-Montsaléon, Saint-Léger-les-Mélèzes, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Villar-Saint-Pancrace.

Cote : 1444 W 11

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers de carrières : La Bâtie-Montsaléon, Montmaur, Ribiers.

Cote : 1444 W 17

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes

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La Bâtie-Montsaléon (Hautes-Alpes, France)

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