Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comtat Venaissin (France)

Source :

GeoNames : Comtat Venaissin (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Aubres

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Aubignan

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Marcel, Esprit

Cote : FRAD084_3 E 64/1-2

Période : 1507 - 1519

Fonds : État des fonds des notaires
Veye, Noël

Cote : FRAD084_3 E 64/87-88

Période : 1603 - 1609

Fonds : État des fonds des notaires
Jurien, Joseph

Cote : FRAD084_3 E 64/428

Période : 1627 - 1630

Fonds : État des fonds des notaires
Jurien, Esprit

Cote : FRAD084_3 E 64/89-103

Période : 1650 - 1685

Fonds : État des fonds des notaires
Vilhet, Hercule

Cote : FRAD084_3 E 64/86, 116-120

Période : 1663 - 1666

Fonds : État des fonds des notaires
André, Jean François

Cote : FRAD084_3 E 28/1, 3 E 64/135-161

Période : 1681 - 1722

Fonds : État des fonds des notaires
Jurien, Jean Joseph Fiacre

Cote : FRAD084_3 E 64/172

Période : 1696 - 1707

Fonds : État des fonds des notaires
André, Pierre François

Cote : FRAD084_3 E 64/173

Période : 1726 - 1749

Fonds : État des fonds des notaires

Comtat Venaissin (France)

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