Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Luye, Rivière de (La Bâtie-Neuve, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : La Bâtie-Neuve (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Périmètre de restauration de Durance-Luye

Cote : 1642 W 12-16

Période : 1953 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Police des eaux. Prises d'eau sur la Luye.

Cote : 1270 W 320

Période : 1933 - 1947

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée des Marais, canton de la Bâtie-Neuve. Redressement du lit de la Luye et de l'Avance (1949-1954). Travaux div...

Cote : 1304 W 28

Période : 1949 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Graviers de la Durance entre le torrent de la Luye et la digue du canal de Tallard. - Demande de concession par la commune : rapport de l'in...

Cote : E DEPOT 88 N 4

Période : 1833 - 1897

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Lettret
Jarjayes : travaux de défense contre la Durance, prise d'eau pour l'arrosage sur le torrent de la Vance, construction d'un moulin sur le tor...

Cote : 7 S 156

Période : 1817 - 1945

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
La Rochette : construction d'un moulin à lanterne, réparation de dégâts causés par le torrent du Chêne, construction d'un aqueduc sur le tor...

Cote : 7 S 208

Période : 1835 - 1937

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Hydrobiologie des divers cours d'eau des Hautes-Alpes. - inventaires des pollutions, études, rapports, états piscicole, hydrobiologie.

Cote : 1730 W 2

Période : 1944 - 1969

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpe...
Gap : travaux de défense, établissement d'une taillanderie, déversement de déblais, établissement de moulins, établissement de barrages, ren...

Cote : 7 S 147

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Gap : réclamations de riverains contre le détournement des eaux du torrent de Bonne, travaux de défense contre le torrent de Bonne, rôles d'...

Cote : 7 S 148

Période : 1805 - 1843

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Romette : construction d'un moulin sur le torrent du Buzon, travaux de défense contre la Luye, construction d'un mur de défense contre le to...

Cote : 7 S 209

Période : 1842 - 1894

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

La Luye, Rivière de (La Bâtie-Neuve, Hautes-Alpes, France)

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