Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pérouges (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Pérouges (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Pérouges (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Pérouges : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Pérouges

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Section Dagneux - Chazey : construction de deux gares de péage de Pérouges et Balan et aménagement des aires de repos de Chazey et des Brott...

Cote : 156 J 5506-5509

Période : 1980 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de démolir de la gare de péage provisoire de Chazey : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de couverture, plan d'aména...

Cote : 156 J 5506

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pérouges (Ain), Halle (place de la), n° 228 de l'ancien cadastre. Hostellerie du Vieux Pérouges et arrière de l'Hostellerie.

Cote : E/81/01/17-149

Période : 1923 - 1963

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Prince (rue du). Immeuble dit Maison du Prince.

Cote : E/81/01/17-153

Période : 1922 - 1958

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Halle (place de la), n° 226 de l'anc. cad. Immeuble dit Maison Jean Escoffier, Maison de Jean Chrétien, Musée.

Cote : E/81/01/17-154

Période : 1922 - 1963

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), N° 184-185 de l'anc. cad. Maison de M. Schaeffer.

Cote : E/81/01/18-156

Période : 1930 - 1930

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), N° 272 de l'anc. cad. Maison Gagneux.

Cote : E/81/01/18-172

Période : 1960 - 1962

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des) ; Tour (rue de la). Maison Janin.

Cote : E/81/01/19-177

Période : 1922 - 1923

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain). Maison Maguin.

Cote : E/81/01/19-180

Période : 1926 - 1927

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des), n° 275 de l'anc. cad. Maison Mandon (restes).

Cote : E/81/01/19-181

Période : 1930 - 1960

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des). Maison Perrin dite aussi Marie-Anne.

Cote : E/81/01/19-185

Période : 1922 - 1955

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des), n° 148 de l'anc. cad. Maison Plantier.

Cote : E/81/01/19-186

Période : 1922 - 1928

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), For (rue du), n° 276 de l'anc. cad. Maison Ruivet.

Cote : E/81/01/19-188

Période : 1922 - 1936

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des). Maison Solassie.

Cote : E/81/01/19-190

Période : 1965 - 1968

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des). Maison Valensot ou Vernay ou Valenciot.

Cote : E/81/01/19-195

Période : 1914 - 1956

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Pérouges (Ain), Rondes (rue des), n° 117 de l'anc. cad. Rempart attenant à un immeuble dit maison Moschard.

Cote : E/81/01/20-200

Période : 1925 - 1927

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Procuration de Valentin Pajot, marchand mercier, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, Balthazar de Montgison, mar...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Pérouges

Cote : 6

Période : 1900 - 1911

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
SOLICHON Benoît Marie, notaire à Pérouges

Cote : 3 E 28052-28059

Période : 1854 - 1860

Fonds : Versement de Maître Gaston BOUTIN, notaire à Meximieux
Minutes

Cote : 3 E 28053-28059

Période : 1854 - 1860

Fonds : Versement de Maître Gaston BOUTIN, notaire à Meximieux
1856

Cote : 3 E 28055

Période : 1856 - 1856

Fonds : Versement de Maître Gaston BOUTIN, notaire à Meximieux
1859

Cote : 3 E 28058

Période : 1859 - 1859

Fonds : Versement de Maître Gaston BOUTIN, notaire à Meximieux
Remembrement

Cote : 1644 W 25, 768 W 130-1

Période : 1969 - 1984

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré

Pérouges (Ain, France)

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