Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Costes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Les Costes (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Hautes-Alpes) - commune
Les Costes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

712 contenus liés

29 août 1927-1928

Cote : 3 Q 6001

Période : 1791 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 6233

Période : 1891 - 1904

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 6234

Période : 1905 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 6235

Période : 1919 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 6236

Période : 1933 - 1946

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4158

Période : 1798 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4159

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4160

Période : 1802 - 1808

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4161

Période : 1808 - 1811

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4162

Période : 1811 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4163

Période : 1812 - 1814

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4164

Période : 1814 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 4165

Période : 1816 - 1819

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4147

Période : 1812 - 1819

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4148

Période : 1820 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4149

Période : 1825 - 1828

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4150

Période : 1828 - 1836

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4151

Période : 1836 - 1843

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4152

Période : 1843 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 4153

Période : 1855 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des donations

Cote : 3 Q 4154

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des donations

Cote : 3 Q 4155

Période : 1812 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des donations

Cote : 3 Q 4156

Période : 1817 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 4190

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des décès

Cote : 3 Q 4191

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement