Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbon, Île (La Réunion, France)

Source :

GeoNames : Reunion

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Lettre par laquelle les armateurs de La Rochelle protestent contre le décret de l'Assemblée Nationale du 19 juillet 1790 accordant aux ports...

Cote : 41 ETP 181/5257

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Transaction entre, Denis Goguet, seigneur de La Sauzaye, conseiller secrétaire du roi, président trésorier honoraire de France à La Rochelle...

Cote : 3 E 1682-liasse4/fol.643-646

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Pierre Ambroise de Laforest, marquis d'Armaillé, baron de Craon, demeurant à Paris, logé à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, rue d...

Cote : 3 E 1683-liasse1/fol.67-69

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance. Principaux contractants : Denis Goguet/ Victoire Félicité Pascaud/ Joseph Pascaud/ Marie Madeleine Mesté/ Claude Rougeaon/ Jean B...

Cote : 3 E 1686-liasse1/fol.201

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Mémoire des fermiers généraux au sujet d'une demande du sieur Morlange, négociant à Honfleur, tendant à obtenir la permission de charger sur...

Cote : 41 ETP 142/3633

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Règlement pour les paquebots établis par arrêt du conseil du 14 décembre 1786 pour communiquer avec les colonies françaises aux îles du Vent...

Cote : 41 ETP 162/4426

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'un mémoire adressé à la chambre de commerce par les armateurs de La Rochelle pour lui demander d'intervenir auprès du contrôleur gén...

Cote : 41 ETP 181/5233

Période : 1769 - 1769

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des députés du commerce du 12 juin 1778, faisant part du désir qu'aurait M. de Sartine de voir les négociants français donner la préf...

Cote : 41 ETP 232/7270

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Création en France d'un débouché pour le tamarin des îles de France et de Bourbon (31 mai 1778).

Cote : 41 ETP 260/8813

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une dépêche de M. de Sartines, ministre de la marine, à M. de la Villehélio, commissaire de la marine à La Rochelle. Approvisionneme...

Cote : 41 ETP 260/8791

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Bourbon, Île (La Réunion, France)

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