Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rupt-sur-Saône (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Rupt-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Rupt-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Cote : 457 Edepot 27

Période : 1838 - 1927

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Affranchissement des habitants de Rupt par Jean, seigneur dudit lieu et d'Attricourt, "pour un grand et évident prouffit et utilité, et mesm...

Cote : 457 Edepot 1

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Délibération des habitants de Rupt, par laquelle, vu les difficultés de la communauté à s'occuper elle-même de ses intérêts, ils nomment maî...

Cote : 457 Edepot 2

Période : 1724 - 1792

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Dénombrement des droits seigneuriaux dus par les habitants, au marquis de Chiverny de Monglas ; outre diverses propriétés, telles que maison...

Cote : 457 Edepot 3

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Transaction entre les communautés de Rupt et de Vy-lès-Rupt, au sujet de la délimitation de leurs territoires respectifs. Procès-verbal d'ex...

Cote : 457 Edepot 4

Période : 1715 - 1754

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Plan des terres labourables du finage de Rupt, dressé par Jean Perrier, arpenteur.

Cote : 457 Edepot 5

Période : 1628 - 1633

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Plan des bois communaux de Rupt, dressé par Valbert Bretet, géomètre (1750). Plan géométrique des bois communaux de Rupt, dressé par Pierre...

Cote : 457 Edepot 6

Période : 1750 - 1789

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Vente d'un quart de réserve (1749). Requête des habitants de Rupt au Roi, pour obtenir l'autorisation de couper des réserves (1753). Arrêt d...

Cote : 457 Edepot 7

Période : 1749 - 1779

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Pièce d'un procès entre les habitants de Rupt et ceux de Vy-lès-Rupt, au sujet des pâturages et des droits de parcours réciproques dans les ...

Cote : 457 Edepot 8

Période : 1591 - 1742

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Pièces d'un procès entre les habitants de Rupt et madame la Comtesse de Chiverny, au sujet des droits de pâturage dans les bois de cette dam...

Cote : 457 Edepot 9

Période : 1723 - 1724

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Pièces d'un procès entre les habitants de Rupt et ceux de Saint-Albin, au sujet des droits de parcours dans les bois. Requête, procuration, ...

Cote : 457 Edepot 10

Période : 1723 - 1759

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Pièces d'un procès entre les habitants de Rupt et le comte Grimod d'Orçay, leur seigneur, au sujet des bois. - Mémoires, requêtes, transacti...

Cote : 457 Edepot 11

Période : 1762 - 1787

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Registre paroissial de Rupt-sur-Saône : baptêmes (1695-1710), mariages (1700-1710), décès (1694-1710).<lb/>On y remarque les mentions suivan...

Cote : 457 Edepot 12

Période : 1694 - 1710

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Registre paroissial de Rupt-sur-Saône : baptêmes, mariages et décès. <lb/>On y remarque les mentions suivantes : Anne Renée, fille de Nicola...

Cote : 457 Edepot 13

Période : 1715 - 1740

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Registre des baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse de Rupt.<lb/>On y remarque les mentions suivantes : Anne-Marguerite, fille d'Ar...

Cote : 457 Edepot 14

Période : 1740 - 1782

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Registre des baptêmes, mariages et décès (1782-1791) de la paroisse de Rupt. <lb/>On y remarque les mentions suivantes : Anne-Marguerite-Cha...

Cote : 457 Edepot 15

Période : 1782 - 1791

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Arrêtés du préfet de la Haute-Saône.

Cote : 457 Edepot 16

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Arrêtés du préfet de la Haute-Saône.

Cote : 457 Edepot 17

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Conseil municipal : registre de délibérations.

Cote : 457 Edepot 18

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Conseil municipal : registre de délibérations.

Cote : 457 Edepot 19

Période : 1825 - 1843

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Conseil municipal : registre de délibérations.

Cote : 457 Edepot 20

Période : 1843 - 1865

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Conseil municipal : registre de délibérations.

Cote : 457 Edepot 21

Période : 1865 - 1889

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Conseil municipal : registre de délibérations, arrêtés de police et autres actes.

Cote : 457 Edepot 22

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Registre des arrêtés du maire.

Cote : 457 Edepot 23

Période : 1853 - 1893

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1819-1888). Cahier répertoire de la correspondance reçue et expédiée (1847-1850). Changement...

Cote : 457 Edepot 24

Période : 1819 - 1924

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône

Rupt-sur-Saône (Haute-Saône, France)

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