Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briançon (Hautes-Alpes, France; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Briançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Hautes-Alpes)

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Listes électorales : arrondissements de Briançon et d'Embrun

Cote : 3 M 172

Période : 1921 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1923 : arrondissement de Briançon et d'Embrun

Cote : 3 M 180

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1925 : arrondissements de Briançon et d'Embrun

Cote : 3 M 188

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1926 : arrondissements de Briançon et d'Embrun

Cote : 3 M 192

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections triennales : arrondissement de Briançon et d'Embrun.

Cote : 4 R 155

Période : 1846 - 1846

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4R - Réserve, corps spéciaux, Garde nationale
Dispensés (arrondissement de Briançon), classe 1899 .

Cote : 1 R 780

Période : 1802 - 1920

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1R - Écoles militaires, recrutement, mobilisation
Bordereaux de versement : arrondissement de Briançon.

Cote : 8 R 3

Période : 1814 - 1814

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8R - Occupation
Listes électorales, tableau définitif de rectification à la liste arrêtée au 31 mars 1912 : arrondissements de Briançon et d'Embrun.

Cote : 3 M 158

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste arrêtée au 31 mars 1913 : arrondissments de Briançon et d'Embrun.

Cote : 3 M 160

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1924 : arrondissements de Briançon et d'Embrun

Cote : 3 M 184

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Briançon (Hautes-Alpes, France; arrondissement)

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