Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Triel-sur-Seine (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Triel-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - commune
Triel-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Vente de maison. [maison]. Labastie, François de. Cornu, Gabriel-Denis. Triel-sur-Seine (Yvelines)

Cote : MC/ET/LXV/474

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Donation. [maison]. Lefuel, Marie-Angélique. Porquet, Charles-François. Triel-sur-seine (Yvelines)

Cote : MC/ET/LXV/482

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Extrait mortuaire. Porchet, Etienne. (veuve). Triel-sur-Seine (Yvelines) . (procureur du roi)

Cote : MC/ET/LXV/485

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Succession partage de terre. [terre]. Michel, Nicolas-Laurent. Triel-sur-Seine (Yvelines)

Cote : MC/ET/LXV/487

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente viagère sur le roi, transport. Delafaye, Julien-Pierre. Samson, Pierre de. comte de Latour Taxis. Triel-sur-Seine (Yvelines) ; Cheverc...

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Résiliation par Maxime Fils de Femme, écolier étudiant en l'Université de Paris, agissant pour son frère, François Fils de Femme, chanoine d...

Cote : MC/ET/XXXIII/18

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Mise en apprentissage, pour trois ans, de Marin Mussebien, originaire de Triel, près Saint-Germain-en-Laye, âgé de dix-huit ans, chez Pierre...

Cote : MC/ET/XXXIII/19

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Constitution par François Février, licencié en lois, 'demourant en une ferme à luy appartenant, comme il dict,... à Glatigny, paroisse de Jo...

Cote : MC/ET/XXXIII/22

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Triel-sur-Seine (Yvelines, France)

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