Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Védas (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Védas (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Jean-de-Védas (Occitanie, Hérault) - lieu habité

2 571 contenus liés

Consultation des communes limitrophes pour le Plan d’Occupation des Sols (POS), avis de la Ville. - Commune de Clapiers, mise en révision ...

Cote : 817 W 1

Période : 1983 - 1994

Fonds : 817W
Réunion de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC), participation de l’Adjoint au Maire délégué. – Commission du 31 ao...

Cote : 929 W 4

Période : 2010 - 2010

Fonds : 929W
Commune de Saint Jean de Védas, Plan d’Occupation des Sols (POS) arrêté par délibération du 8 juillet 1993 : courrier de Saint-Jean-de-Véda...

Cote : 817 W 6

Période : 1993 - 1997

Fonds : 817W
Commune de Saint Jean de Védas, projet de Plan d’Occupation des Sols (POS) partiel révisé arrêté par délibération du 12 avril 2000 : courrie...

Cote : 817 W 10

Période : 2000 - 2001

Fonds : 817W
Montpellier sud, contournement. – Dossier de concertation sur analyse comparative des variantes de tracé (1991) : rapport de synthèse (1997...

Cote : 820 W 12

Période : 1991 - 1997

Fonds : 820W
Réunion de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC), participation de l’Adjoint au Maire délégué. – Commission du 10 oc...

Cote : 929 W 9

Période : 2013 - 2014

Fonds : 929W
Montpellier-danse, organisation de la gestion des locaux : dossier concernant le Ministère de la Culture (1998-2000) ; contrat d'utilisation...

Cote : 627W124

Période : 1998 - 2002

Fonds : 627W
« Voyage à Montpellier la médicale ».

Cote : 847 W 98

Période : 2002 - 2002

Fonds : 847W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Richter, réseau d’eaux usées (n°192) : cour...

Cote : 848 W 55

Période : 1979 - 1999

Fonds : 848W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Résidence les Abeilles située rue de la Castelle, étude (n°215) : croquis, no...

Cote : 848 W 63

Période : 1989 - 1999

Fonds : 848W

Saint-Jean-de-Védas (Hérault, France)

2 571 contenus liés

Liens

2 571 contenus liés