Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Créteil (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Créteil (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Créteil (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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1487(n. st.), 24 janvier. Vente par Guillaume Volant, licencié ès lois, avocat en Parlement, Jean de La Fontaine, clerc et payeur des oeuvre...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1487 - 1487

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
CRÉTEIL

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (2)
CRÉTEIL

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Succesion provenant de feu Jean Collart, père de Germain Christofle et François Collart, et de sa femme Guillemette, avec héritage sis à Cré...

Cote : MC/ET/VIII/13

Période : 1516 - 1516

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Vente de 3 pièces de terres, l'une à Paris sur le chemin de la Rapée, et les deux autres à Créteil, à Jean Gaultier, marchand, par Claude Ga...

Cote : MC/ET/XIX/148

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail d'une ferme à Mesly concernant Jean Trousset, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente d'une ' saulsaie ' à Créteil par Jean Regnault, laboureur, à Guillaume Bassereau, marchand à Paris.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bail de la ferme de Mesly à Créteil concernant Charles Du Ban, procureur au Parlement.

Cote : MC/ET/XIX/149

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Sommation de Louise de REILHAC, dame de Pontaux, à plusieurs laboureurs de Bonneuil et Créteil, de lui payer les arrérages de cens et rentes...

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Procuration pour demander en retrait lignager une maison et terre sise à Créteil, vendue par Emery de SEPPOIS, frère de Pierre de SEPPOIS.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Créteil (Val-de-Marne, France)

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