Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orry-la-Ville (Oise, France)

Source :

GeoNames :
Orry-la-Ville (Hauts-de-France, Oise) - commune
Orry-la-Ville (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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171 IFA 26/6

Cote : 171 IFA 26/6

Période : 1951 - 1952

Fonds : Moreux, Jean-Charles (1889-1956)
Inventaire après décès de Marie-Anne-Ursule Pecquet, épouse de Guillaume Vattonne, décédée le 6 juillet 1814 à Orry.

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin Louis GILBERT, 9 avril 1817 - 28 février 1827 (étude LIII)
Matériel roulant MI 79 : Notes et rapports sur la définition et les essais du matériel MI 79 ; dossier technique ; approbation du marché. | ...

Cote : 19960333/2

Période : 1976 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
RER-RATP

Cote : 19960333/3-19960333/13

Période : 1970 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
Définition du projet, études, variantes, réunions SNCF RATP, comptes-rendus. Dossier d enquête préalable à la déclaration d'utilité publique...

Cote : 19960333/5

Période : 1977 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
Etudes préliminaires pour la desserte du parc, réunions interministérielle ; notes RATP, Epamarne sur les différents moyens envisagés, plans...

Cote : 19960333/7

Période : 1985 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
Dossiers de mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Bussy-Saint-Georges, Jossigny et Montévrain.

Cote : 19960333/9

Période : 1988 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
Programme détaillé des infrastructures primaires au titre du projet Eurodisneyland établi par l'Etablissement public d'aménagement de la vil...

Cote : 19960333/10

Période : 1988 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
RER-SNCF

Cote : 19960333/14-19960333/20

Période : 1970 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...
Ligne C du RER, prolongement Vallée de Montmorency-Invalides (VMI)

Cote : 19960333/14-19960333/19

Période : 1970 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division région Ile-De-Franc...

Orry-la-Ville (Oise, France)

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