Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Goussaud (Creuse, France)

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Saint-Goussaud (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Goussaud (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Saint-Goussaud

Cote : 2O 193

Période : 1909 - 1939

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Procès-verbaux et certificats de pertes

Cote : C 332

Période : 1786 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Paroisse de Saint-Goussaud

Cote : C 375-377

Période : 1747 - 1748

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Deux champs froids, appartenant à la communauté des habitants, et joutant tous deux le communal de Ghâtenede et le village de Châtain, appel...

Cote : C 375

Période : 1747 - 1748

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
une pièce de champ froid, appelée le Boutelier, appartenant au village de la Ghâtenede, contenant 4 setérées ; une terre appelée de Soubs-le...

Cote : C 376

Période : 1747 - 1748

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Une pièce de terre appelée la pièce Dau-Mariage, appartenant à Mathieux Collin, laboureur, et exploitée par lui, contenant 42 perches ; chau...

Cote : C 377

Période : 1747 - 1748

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Sommier de l'élection de Bourganeuf.

Cote : C 396

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Saint Goussaud

Cote : 7S125

Période : 1853 - 1853

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Saint-Goussaud

Cote : 198G G 1

Période : 1790 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Justice de St-Goussaud et Les Combes

Cote : 5B 165 1-2

Période : 1770 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales

Saint-Goussaud (Creuse, France)

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