Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

Source :

GeoNames : Ancien collège de Navarre (Paris)

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Déclaration du collège de Navarre concernant terres, maisons, rentes et possessions du collège.

Cote : MC/ET/XLIX/5

Période : 1521 - 1521

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Déclaration des revenus, rentes et possessions du collège de Navarre (avec l'organisation d'après le testament de Jeanne, reine de France et...

Cote : MC/ET/XLIX/5

Période : 1532 - 1532

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Marché par Louis Bernard, marchand tombier, demeurant rue Saint-Jacques, envers Jean Lepeletier, docteur régent en la faculté de théologie e...

Cote : MC/ET/XLIX/44

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Accommodement de procès (au Parlement, Châtelet, chambre des monnaies des comptes) entre le collège de Navarre et Jean Cossart, proviseur et...

Cote : MC/ET/XLIX/45

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Office et état du maître des artiens au collège de Navarre, de pain, vin et viande, les mardi et jeudi.

Cote : MC/ET/XLIX/47

Période : 1552 - 1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Promesse par Loys Du Moulinet, maître ès arts en l'Université, de donner des leçons aux enfants les mardis, jeudis et samedis.

Cote : MC/ET/XLIX/49

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Bail à ferme pour 6 ans par Pierre Galland, lecteur..., agissant au nom dudit collège [de Navarre], à Pierre Desmaretz, prêtre, agissant au ...

Cote : MC/ET/XLIX/55

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

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