Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail à ferme pour 6 ans par Pierre Galland, lecteur..., agissant au nom dudit collège [de Navarre], à Pierre Desmaretz, prêtre,...

Date : 1556 - 1556

Voir le contexte de la notice

Titre :

Bail à ferme pour 6 ans par Pierre Galland, lecteur..., agissant au nom dudit collège [de Navarre], à Pierre Desmaretz, prêtre, agissant au nom de Marc Desmaretz, son père, demeurant à Amettes, comté de Saint-Pol-d'Artois, de la dîme appartenant audit collège aux lieux de Arras, Amettes, Bailleu [Bailleul-Sir-Berthoult, Pas-de-Calais] et pays des environs, moyennant 120 l.(monnaie de Flandre), par chaque année. A la charge aussi de présenter une personne solvable, habitant Arras ou Aire, qui s'obligerait avec lui.

Contenu :

Origine de l'information :

Collèges et université de Paris au XVIe siècle (env. 9000 actes), par Madeleine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Agnès Masson et Xenia Pamfilova, v. 1950, 1985-1994. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLIX/55

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)

Personnes :

Collège de Navarre

Lieux :

Navarre (collège de), Bailleul-Sir-Berthoult (Pas-de-Calais), Arras (Pas-de-Calais), Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), Aire (Ardennes), Amettes (Pas-de-Calais)

Type de document :

Activité :

Partager :