Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pol-sur-Ternoise (Hauts-de-France,Pas-de-Calais) - commune
Saint-Pol-sur-Ternoise (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

727 contenus liés

1486, 20 août. Déclaration de noble Guy Pot, comte de Saint-Pol, seigneur de la Prune-au-Pot, premier chambellan du Roi, selon laquelle la p...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Bail à ferme pour 6 ans par Pierre Galland, lecteur..., agissant au nom dudit collège [de Navarre], à Pierre Desmaretz, prêtre, agissant au ...

Cote : MC/ET/XLIX/55

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Enseignement : circulaires, correspondance. Fonctionnaires, traitement : circulaires, correspondance. Embusquage, protestation : corresponda...

Cote : 5 Z 321

Période : 1914 - 1919

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
1827

Cote : 4 E 70/33

Période : 1827 - 1827

Fonds : Fonds 4 E 70/1 - 147 - Fresnicourt-le-Dolmen. Étude n° 70.
Edmond-Émile-Joseph Dacquin (janvier 1894-août 1908)

Cote : 4 E 93/4

Période : 1894 - 1908

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Guislain-Joseph Didier (18 prairial an XI-14 octobre 1809).

Cote : 4 E 93/37 - 40

Période : 1803 - 1809

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
1806

Cote : 4 E 93/38

Période : 1806 - 1806

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Saint-Pol.

Cote : 5 O 799

Période : 1873 - 1942

Fonds : 5 O - Comptes de gestion des communes et des syndicats pour l'aménagement des rues
Surveillance des manifestations de l'Union des femmes françaises (relatives au ravitaillement principalement) : revendications, pétitions, r...

Cote : M 5416

Période : 1945 - 1945

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Saint-Pol-sur-Ternoise

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances

Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France)

727 contenus liés

Liens