Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

Source :

GeoNames : Ancien collège de Navarre (Paris)

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Bail pour 6 ans de la Saint-Martin d'hiver 1574 et moyennant 60 livres par an par le collège de Navarre à Claude Mesmin, veuve de sire Jean ...

Cote : MC/ET/XXXIII/208

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Vente moyennant 250 livres de divers meubles par Urbain Chouart, bachelier en théologie, demeurant au collège de Navarre, à Laurens Pomullon...

Cote : MC/ET/XXXIII/208

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Règlement ab lettres par Henri II (25 septembre 1551) sur les portionnistes, collège de Navarre.

Cote : MC/ET/XXXIII/208

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Constitution, moyennant 300 livres, de 25 livres de rente par Jacques Lemoyne, principal des grammairiens du collège de Navarre, au collège ...

Cote : MC/ET/XXXIII/210

Période : 1576 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
dont Maximilien Guillart, docteur en théologie, Hippolyte Mornet, boursier du collège de Navarre, et Guillaume Rose, licencié en théologie, ...

Cote : MC/ET/XXXIII/210

Période : 1576 - 1576

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Transaction entre le collège de Navarre et Jacques Le Moyne, principal des grammairiens du collège au sujet des sommes dues par les grands e...

Cote : MC/ET/XXXIII/208

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Procès-verbal de confrontation entre Jean Le Pelletier, docteur en théologie et grand maître du collège de Navarre et Jacques Lemoyne, princ...

Cote : MC/ET/XXXIII/209

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Pour qu'il puisse s'entretenir aux études, donation par Jean Jolly, marchand et bourgeois de Montereau-Fault-Yonne (77) et Marguerite Lebel,...

Cote : MC/ET/XXXIII/209

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Quittance de 318 livres 5 sols par le collège de Navarre à Robert Legoys, marchand bourgeois de Paris, pour le rachat (300 livres) et arréra...

Cote : MC/ET/XXXIII/210

Période : 1576 - 1576

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Devis des ouvrages de maçonnerie qu'il convient de faire à neuf pour le collège de Navarre, pour la construction d'un corps d'hôtel dans led...

Cote : MC/ET/XXXIII/220

Période : 1586 - 1586

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

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