Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pondichéry (Inde)

Source :

GeoNames : Pondichéry (Inde)

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1888/1889

Cote : 6 DPPC 834

Période : 1874 - 1907

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1890/1891

Cote : 6 DPPC 835

Période : 1874 - 1907

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1892/1894

Cote : 6 DPPC 836

Période : 1874 - 1907

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1899/1903

Cote : 6 DPPC 837

Période : 1874 - 1907

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1904/1907

Cote : 6 DPPC 838

Période : 1874 - 1907

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
Tribunal de la Chaudrie de Pondichery

Cote : 6 DPPC 773 à 778

Période : 1766 - 1828

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1766/1785

Cote : 6 DPPC 773

Période : 1766 - 1828

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1786/1792

Cote : 6 DPPC 774

Période : 1766 - 1828

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1793/1805

Cote : 6 DPPC 775

Période : 1766 - 1828

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1806/1816

Cote : 6 DPPC 776

Période : 1766 - 1828

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes

Pondichéry (Inde)

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