Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pondichéry (Inde)

Source :

GeoNames : Pondichéry (Inde)

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Matricule des officiers de justice

Cote : COL D2 C 338

Période : 1814 - 1839

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Lettres A-J

Cote : COL D2 C 338

Période : 1814 - 1839

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Lettres L-W

Cote : COL D2 C 338

Période : 1814 - 1839

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Succursale de Pondichéry

Cote : 1 AFFECO 156, 182 à 184, 251, 297, 627, 769, 797 à 798, 804, 6 AFFECO 36, 69

Période : 1910 - 1955

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Rapports du censeur administratif

Cote : 1 AFFECO 156, 297, 797 à 798, 804, 6 AFFECO 36, 69

Période : 1910 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
1910/1919

Cote : 1 AFFECO 797

Période : 1910 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
1920/1924

Cote : 1 AFFECO 798

Période : 1910 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
février/mars 1922

Cote : 1 AFFECO 804

Période : 1910 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
1933

Cote : 6 AFFECO 36

Période : 1910 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
1934/1936

Cote : 6 AFFECO 69

Période : 1910 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964

Pondichéry (Inde)

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