Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-lès-Briis (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-lès-Briis (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontenay-lès-Briis (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

51 contenus liés

BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS. - Projet de grande rocade du chemin départemental 116 à la limite de Courson-Montloup : plan parcell...

Cote : 784W/95

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Ass...

Cote : 2016W/14

Période : 1990 - 1996

Fonds : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRUYERES-LE-CHATEL (1922-1955), FONTENAY-LES-BRIIS (1922-1956), COUDRAY-MON...

Cote : 1309W/14

Période : 1922 - 1957

Fonds : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.
Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés (1983). FONTENAY-LES-BRIIS, plans rendus publics (1984). FONTENAY-LE-VICOMTE, plans r...

Cote : 1125W/6

Période : 1983 - 1984

Fonds : PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCO...

Cote : 1661W/62

Période : 1974 - 1974

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ; BRIIS-SOUS-FORG...

Cote : 1661W/72

Période : 1983 - 1984

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

Cote : 1229W/14

Période : 1948 - 1971

Fonds : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.
Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS : publication (1982) ; FONTENAY-LE-VICOMTE : plan provisoire (1970), presciption (1977), pu...

Cote : 905W/22

Période : 1970 - 1982

Fonds : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
Assainissement à EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX et FO...

Cote : 1502W/1600

Période : 1956 - 1968

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Remblais à EGLY, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIIS et FONTENAY-LE-VICOMTE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes...

Cote : 1502W/1841

Période : 1970 - 1984

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.

Fontenay-lès-Briis (Essonne, France)

51 contenus liés

Liens