Document d'archives : Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ;...

Titre :

Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ; BRIIS-SOUS-FORGES : arrêté préfectoral n°83-3077 du 30/05/1983 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°84-1367 du 19/04/1984 ; BURES-SUR-YVETTE : arrêté préfectoral n°84-1999 du 07/07/1984 ; DOURDAN : arrêté préfectoral n°84-1718 du 22/05/1984 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°84-1176 du 04/04/1984 ; LEUVILLE-SUR-ORGE : arrêté préfectoral n°84-0860 du 08/03/1984 ; LINAS : arrêté préfectoral n°84-1173 du 04/04/1984 ; NOZAY : arrêté préfectoral n°84-0886 du 09/03/1984 ; SAULX-LES-CHARTREUX, Lunezy et le Rocher de Saulx : arrêté préfectoral n°84-4199 du 07/11/1984, Bassin de retenue des eaux : arrêté préfectoral n°84-4198 du 07/11/1984 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°84-5246 du 27/12/1984 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°84-5272 du 31/12/1984.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1661W/72

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ; BRIIS-SOUS-FORGES : arrêté préfectoral n°83-3077 du 30/05/1983 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral...

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